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Dernière mise à jour : octobre 2026.

Éditeur du site

Le site oursenergie.fr est édité par :

• Dénomination sociale : NOVA-BH ENERGY (marques commerciales « Ours Énergie » et « BH ENERGY »)
• Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
• Capital social : 400 €
• SIREN : 935 244 343
• SIRET (siège) : 935 244 343 00015
• RCS : 935 244 343 R.C.S. Bobigny
• N° TVA intracommunautaire : FR87 935 244 343
• Code APE/NAF : 82.20Z
• Siège social : 12 rue des 3 Frères, 93250 Villemomble
• Téléphone : 06 11 69 74 24
• E-mail : contact@bhenergy.fr

Directeur de la publication

M. Dov Portugais, président.

Hébergeur

Le site est hébergé sur un serveur (VPS) de :

• Nom : Hostinger International Ltd
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site : hostinger.fr

Rôle d'Ours Énergie et réalisation des travaux

Ours Énergie analyse les projets de rénovation énergétique, étudie l'éligibilité aux aides et met le particulier en relation avec un installateur partenaire. Ours Énergie ne réalise pas les travaux et ne détient pas de qualification RGE en propre.

Les travaux sont réalisés par des installateurs partenaires certifiés RGE (Reconnu Garant de l'Environnement), titulaires des qualifications correspondantes (QualiPAC, QualiPV…). Cette certification est une condition légale d'éligibilité aux aides de l'État. La liste nominative des installateurs partenaires est publiée sur bhenergy.fr/partenaires.

Conformément à l'article L. 241-1 du Code des assurances, l'attestation d'assurance de responsabilité civile décennale de l'installateur partenaire, mentionnant l'assureur et la couverture géographique, est communiquée au client avant la signature du devis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, mascotte, logos, marques, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de NOVA-BH ENERGY. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur simple demande, ainsi que dans les documents contractuels remis avant toute signature.

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